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Les grandes étapes

Le label "Parcours Formation Durable" : une démarche simple

Pour s'adapter aux évolutions règlementaires inscrites dans le domaine de la formation professionnelle, Qualit'EnR propose le label « Parcours Formation Durable », spécifique à la démarche qualité globale des organismes de formation.

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Objet du label : qualité de la formation professionnelle

Le label « Parcours Formation Durable » s'adresse aux organismes de formation dispensant toutes formations dans les domaines du bâtiment, de l'énergie et de l'environnement et dont les principaux publics sont les personnels techniques, commerciaux, ingénieurs, chargés de mission, etc.

Ce label, présent dans la liste des certifications et labels « qualité » du CNEFOP, permet d'identifier les bonnes pratiques des organismes de formation selon des critères requis par les organismes financeurs (OPCA, OPACIF, l’Etat, les Régions, Pôle Emploi, etc.), et ce dans le cadre de l’article R 6316-1 du code du travail issu du décret n°2015-790 du 30 juin 2015 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle continue.

Demander son label : les grandes étapes

 

S'informer sur les critères

 

 

Faire sa demande

 

 

Audit sur site

 

 

Instance formation

 

 

Suivi annuel

 

 

Liste des organismes de formation certifiés

 


Pour en savoir plus, consultez le Référentiel du label "Parcours Formation Durable".
 

 

Les critères

Quels critères pour obtenir le label "Parcours Formation Durable" ?

Pour obtenir le label « Parcours Formation Durable » par Qualit’EnR, l’organisme de formation doit répondre à plusieurs critères liés à sa structure, son personnel, ses stagiaires et ses actions de formation.

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Structure de l'organisme

L’organisme de formation s’engage à être à jour de ses obligations administratives et légales, et fournir les pièces suivantes :

  • Inscription Kbis ou inscription à la chambre des métiers ;
  • Une attestation de versement de cotisation à l’URSSAF ;
  • Une attestation de régularité fiscale ;
  • Une attestation d’assurance pour son activité de formation couvrant à la fois l’établissement, les formateurs et les stagiaires ;
  • Une déclaration d’activité de formation auprès de la DIRRECTE ;
  • Une attestation de déclaration du dernier bilan pédagogique et financier effectué.

L’organisme doit également identifier clairement son personnel (interne et externe).

Information sur l'offre de formation

L’organisme de formation doit rendre lisible et cohérente son offre de formation, et mettre en place un programme de formation pour chaque formation dispensée, en complément des informations générales à mettre en avant (dates, coûts, profil des intervenants, moyenne des résultats obtenus).

 
- Voir point 1. de l'annexe du formulaire de demande de label "Parcours Formation Durable" -

 

Transmission des informations auprès des demandeurs

L'organisme doit informer au mieux le demandeur (stagiaire ou organisme financeur) souhaitant obtenir des informations sur une ou plusieurs formations proposées.


 - Voir point 2. de l'annexe du formulaire de demande de label "Parcours Formation Durable" -

 

Traçabilité des stagiaires

L’organisme doit assurer le bon suivi administratif et pédagogique des stagiaires avant, pendant, et après l’action de formation. 


 - Voir point 3. de l'annexe du formulaire de demande de label "Parcours Formation Durable" -

 

Qualité des actions de formation

L’organisme doit proposer des actions de formation cohérentes, répondant aux points suivants :

  • Mise en place de formations avec déroulés pédagogiques détaillés et cohérents pour chaque public formé ;
  • Possibilité de conception et mise en œuvre de parcours individualisés ;
  • Choix des intervenants ;
  • Garantie du bon déroulement des actions de formation (locaux adaptés, préparation des formateurs, etc.)
  • Démarche d’amélioration continue ;
  • Maîtrise des sous-traitants sur toute ou une partie de l’action de formation.

 
- Voir point 4. de l'annexe du formulaire de demande de label "Parcours Formation Durable" -

 

Coût du label

Dans le cadre du montage du dossier, un règlement est demandé, variant selon le nombre d'actions de formation proposées par l'organisme :

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Pour un cycle de 4 ans, ces montant annuels couvrent :

+ + + +
Frais de traitement demande initiale Audit initiale sur site obligatoire Référencement des organismes Frais de traitement du suivi annuel Audit de suivi annuel par visio-conférence

 

À savoir : les montants indiqués ne couvrent pas le coût des contre-visites éventuelles

 


Pour en savoir plus, consultez le Référentiel du label "Parcours Formation Durable".
 

Faire ma demande

Je demande mon label "Parcours Formation Durable"

Pour obtenir le label « Parcours Formation Durable », l'organisme de formation doit formaliser sa demande auprès de Qualit'EnR, et joindre des documents justifiant la qualité des actions de formation proposées.

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Préparation du dossier

Pour toute première demande, un dossier doit être complété et transmis à Qualit’EnR, accompagné des pièces justificatives demandées.

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Je télécharge mon dossier de demande de label

Votre dossier est à retourner complété et signé à Qualit'EnR :
 

Par courrier à Qualit'EnR - Service Formation
24 rue Saint Lazare - CS 50020 - 75009 Paris

Par courriel à formation@qualit-enr.org

 

Traitement du dossier

Votre dossier est instruit par le pôle Formation de Qualit'EnR, qui réalise une première analyse documentaire après réception.

Le délai moyen de traitement des demandes initiales de label est actuellement de 5 jours ouvrés.

Si votre dossier est complet, Qualit'EnR revient vers vous sous un délai maximal de 3 mois, afin de programmer un audit sur site.

L'audit sur site est actuellement programmé moins d'un mois suivant la complétude du dossier.

 


Pour en savoir plus, consultez le Référentiel du label "Parcours Formation Durable".
 

Audit sur site

L'audit, une étape obligatoire

L’organisme de formation doit procéder à un audit sur site lors de sa première demande de label, puis à des audits en visio-conférence lors des suivis annuels. Cet audit représente un passage obligatoire dans le cycle du label.


 

Pourquoi réaliser un audit ?

L’audit d’un organisme de formation est une étape indispensable à l’éligibilité au label. Sans compter qu’il permet à Qualit’EnR de vérifier la conformité des données renseignées par l’organisme dans son dossier, l’audit permet également de s’assurer du respect de l’ensemble des critères du référentiel.

Au-delà de l’aspect de contrôle, l’audit est un moment d’échange permettant à l’organisme de se situer sur la qualité de son offre de formation, et d’obtenir des pistes d’amélioration nécessaires à la mise en conformité de son activité.

Comment se déroule un audit ?

L'audit d'un organisme de formation se déroule en 5 étapes :


Programmation de l'audit

 

Au terme de l’instruction de votre demande initiale de label « Parcours Formation Durable », Qualit’EnR planifie un audit initial sur site, permettant d’apprécier le respect des critères du label sur une échantillon représentatif des formations proposées par l’organisme.

Cet audit a une durée variable selon le nombre d’actions de formation que vous proposez.

Avant la tenue de l'audit, l'auditeur mandaté par Qualit'EnR vous informe d'un plan d'audit et des différents points à contrôler.


Déroulé de l'audit

 

La réalisation de l'audit se décompose en 3 temps :

- La réunion d'ouverture qui reprend les informations envoyées précédemment à l'organisme (plan d'audit, points de contrôle, etc.) ;

- La phase d'audit, permettant à l'auditeur de contrôler l'ensemble des critères exigés ;

- La réunion de clôture qui synthétise le déroulé de l'audit et apporte une première approche des résultats.


Émission du rapport d'audit

 

Suite à la réalisation de l’audit, Qualit’EnR émet à l’organisme un rapport d’audit sous un délai maximal d’un mois.

Le délai moyen d'émission d'un rapport d'audit est actuellement de 5 jours ouvrés.

Ce rapport, rédigé par l’auditeur mandaté, contient des informations générales sur la phase d’audit, le déroulé détaillé ainsi qu’une synthèse résumant les écarts observés.


Contre-visite éventuelle

 

L'organisme de formation est tenu de corriger les écarts mentionnés dans le rapport d'audit, et d'en informer Qualit'EnR dans un délai maximal de 3 mois. Un entretien téléphonique est alors réalisé pour vérifier la mise en conformité des critères non satisfaits.

Si certains écarts le nécessitent, Qualit’EnR peut procéder à un audit dit de « contre-visite », à la charge de l’organisme. Cette contre-visite se déroule comme un audit initial et permet de vérifier la mise en conformité de critères nécessitant une vérification visuelle par l’auditeur.

 


Pour en savoir plus, consultez le Référentiel du label "Parcours Formation Durable".
 

 

L'instance formation

L'instance Formation, l'organe décisionnaire

Pour permettre la bonne gestion du label « Parcours Formation Durable », Qualit’EnR a formé une instance de Formation qui élabore les différentes règles du label (attribution, audits, suspension, etc.)

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Composition de l'instance Formation

L’instance de Formation fonctionne de manière collégiale, indépendante et impartiale, en représentation équilibrée des différents acteurs de la formation professionnelle :


Collège « Organismes de formation »


Ce collège se décompose en 3 types de représentants :

  • 3 membres d’organismes liés à l’industrie ;
  • 3 membres d’organismes de formation travaillant sur plateforme fixe ;
  • 3 membres d’organismes de formation travaillant sur plateforme mobile.


Collège « Clients et utilisateurs des organismes de formation »


Composé d’organisations professionnelles et d’associations d’installateurs représentant les entreprises se formant au sein d’organismes de formation agréés.


Collège « Institutionnels et intérêts généraux »

 

Composé de représentants de structures institutionnelles travaillant en lien avec les formations dispensées par des organismes agréés.

Rôle de l'instance Formation

L’instance de Formation se réunit a minima une fois par mois, afin de remplir les différentes missions qui lui sont affectées dont :

  • Contrôler la mise en œuvre et le respect des décisions prises concernant le label et les audits ;
  • Statuer sur la délivrance/suspension du label ou la radiation d’un organisme de formation ;
  • Instruire et statuer sur les recours en appel ;
  • Etc.

Un label délivré pour 4 ans

La décision de délivrer le label est prise par l’Instance de formation de Qualit’EnR après étude du dossier, du rapport d’audit initial et des rectifications éventuelles en cas d’écarts observés suite à la contre-visite.

Si avis positif de cette Instance, un cycle est ouvert et vous devenez titulaire du label « Parcours Formation Durable » pour une durée de 4 ans, sous réserve de procéder au suivi annuel obligatoire sous forme d’audit par visio-conférence.


Pour en savoir plus, consultez le Référentiel du label "Parcours Formation Durable".
 

Le suivi annuel

Procédure de suivi annuel

Le certificat du label étant valable 12 mois, les organismes de formation ayant ouvert un cycle de label de 4 ans doivent procéder chaque année au renouvellement de leur certificat, dans le cadre de la procédure de suivi annuel.



Une contrôle annuel des principaux critères

Au terme de la validité du premier certificat d’agrément, vous perdez votre droit d’utilisation du label. Pour pouvoir continuer à bénéficier du label, vous devez procéder à un suivi annuel.

Ce suivi annuel a pour objectif de contrôler que votre organisme de formation satisfait toujours aux principaux critères du label.

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Audit par visio-conférence

Dans le cadre du suivi annuel du label, un audit de suivi est réalisé par visio-conférence. Toutefois, Qualit’EnR se réserve le droit à tout moment de réaliser des audits sur site en cas de retours négatifs de stagiaires ou portant atteinte à l’intégrité du label.

Au terme du suivi annuel, si toutes les conditions sont satisfaites, vous recevez un nouveau certificat d’agrément couvrant une nouvelle période d'un an, et ce sans discontinuité avec les périodes précédentes.
Dans le cas contraire, vous ne pourrez plus faire usage du label « Parcours Formation Durable » pour la période concernée et devrez faire une demande initiale pour ouvrir un nouveau cycle d'agrément.

Fin de cycle et révision

L’organisme de formation arrivant au terme de la validité globale du cycle du label (4 ans) doit déposer un dossier de demande de révision auprès de Qualit’EnR, et satisfaire aux mêmes exigences qu’une demande initiale.


Pour en savoir plus, consultez le Référentiel du label "Parcours Formation Durable".
 

Organismes certifiés

Organismes certifiés "Parcours Formation Durable"

Afin de faciliter la recherche des demandeurs, Qualit'EnR met à disposition une liste détaillée des organismes certifiés "Parcours Formation Durable".



Liste des organismes certifiés

Raison sociale Adresse CP Ville Domaine(s) concerné(s) Public(s) formé(s) Date de réception demande initiale Validité du certificat*
ÉTÉ FORMATION 14 rue Hector Berlioz 72000 LE MANS Bâtiment,
Energie et Environnement
Technique, Ingénieur, Commercial, Demandeur d'emploi 28/11/16 18/01/17 au 18/01/21
SARL JUIGNET DEVELOPPEMENT 6 rue des Coquillards 72150 LE GRAND LUCE Bâtiment,
Energie et Environnement
Technique, Ingénieur, Commercial 28/11/16 18/01/17 au 18/01/21
ECOLE D'AVIGNON 6 rue Grivolas 84000 AVIGNON Bâtiment,
Energie et Environnement
Technique, Ingénieur, Commercial 28/12/16 14/03/17 au
14/03/21
ACD2 6 rue Lavoisier ZI Saint Christophe 04000 DIGNE LES BAINS Bâtiment,
Energie et Environnement
Technique, Ingénieur, Commercial 12/01/17 14/03/17 au
14/03/21
INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENVIRONNEMENT 11 avenue Jean D'Alembert 78190 TRAPPES Environnement Ingénieur, Chef de projet, Manager 23/01/17 14/03/17 au
14/03/21

*Sous réserve du respect continu des critères établis au sein du label "Parcours Formation Durable", vérifié dans le cadre du suivi annuel assuré par Qualit'EnR.

 


Pour en savoir plus, consultez le Référentiel du label "Parcours Formation Durable".
 

Témoignages

Témoignages des premiers organismes engagés

Les professionnels de formation vous donnent leur avis sur le label "Parcours Formation Durable", de part leur première expérience de demande du label.

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"La création d'un label relatif à la démarche de qualité est un élément très positif"

jacky-klepperLa satisfaction client est le maître mot chez nous et cela passe aussi par une démarche d’amélioration continue. Nous souhaitons faire reconnaître ce positionnement de longue date, ce nouveau label qualité est donc un élément très positif pour nous.
Nous travaillons avec plusieurs OPCA, notamment CONSTRUCTYS dans le bâtiment, il est donc primordial d’être immédiatement en conformité avec la réglementation. Cette certification représente un gage de confiance pour nos clients et un gain de productivité : sans ce label, il faudrait démultiplier les démarches auprès de chaque organisme financeur. Nous travaillons déjà avec Qualit’EnR et je préfère miser sur un partenaire qui nous apporte du conseil.

Jacky KLEPPER, Directeur Formation pour les marques Chappee et De Dietrich.
 

"J'ai apprécié l'approche humaine et la disponibilité de Qualit'EnR"

christine-vignon-pfdNotre organisme est spécialisé dans la réhabilitation du patrimoine architectural. Il est primordial de démontrer que nous répondons parfaitement à la réglementation. Le label est aussi un avantage en termes de communication. Nos clients et partenaires ont besoin d’être rassurés sur la qualité de nos prestations, il est donc important d’être engagé dans une démarche qualité et la certification en est le meilleur gage.
Nous avons été sollicités par plusieurs organismes de certification, avec à la clé une première expérience mitigée. J’ai apprécié l’approche humaine et la disponibilité de Qualit’EnR. L’audit nous a très justement permis d’identifier des points à revoir, avec une réelle amélioration de notre dispositif à la clé.

Christine VIGNON, Directrice de Formation de l'École d'Avignon


"Nous connaissons les exigences de Qualit'EnR, la représentativité de ce label est un gage de qualité"

dominique-juignet-pfdLes nouvelles exigences donnent aux futurs stagiaires une meilleure lisibilité de l’offre de formation. La certification représente une étape importante prouvant de notre capacité à maîtriser la formation : administrativement, pédagogiquement et réglementairement.
Le label « Parcours Formation Durable » marquera notre implication dans l’acte de former et notre professionnalisme auprès des commanditaires et de nos clients, d’autant qu’ilcorrespond parfaitement à notre domaine de compétence basé sur les énergies et le développement durable. Qualit’EnR est l’organisme le plus adapté pour nous auditer et nous certifier.


Dominique JUIGNET, Dirigeant fondateur ETE Formation
 

"La démarche de certification offre un accompagnement méthodologique indéniable"

vincent-bayetti-pfdLa démarche de certification nous a offert un apport méthodologique indéniable pour une petite structure comme la nôtre (2 personnes) dont l’activité comprend du conseil, de la formation et de la recherche appliquée. Tout notre dispositif de formation est désormais bien formalisé et homogène, du premier contact avec le stagiaire jusqu’à la phase post-stage.
L’équipe de Qualit’EnR est très à l’écoute et connaît parfaitement son référentiel, c’est un point fort pour identifier les écarts éventuels et la meilleure manière de les corriger. Je pense que ce label est un choix payant qui amènera à des économies importantes, notamment grâce à l’accompagnement et à l’audit de terrain.

Vincent BAYETTI, Gérant d'ACD²


"Nous attendons de ce label une reconnaissance de la qualité de nos actions de formation"

armand-de-coussergues-pfdNous proposons un Mastère en Management de l’Environnement et Qualit’EnR nous semblait être l’organisme le plus pertinent au regard de notre formation parmi les membres de la liste officielle du CNEFOP. Nous attendons de ce label une reconnaissance de la qualité de nos actions de formation, notamment après l’audit qui contrôle dans le détails toutes nos procédures.
Ce dispositif nous apporte de nombreux conseils pour inclure nos actions de formation dans une démarche de progrès et d’amélioration constante de la qualité. C’est un dispositif complet qui couvre les différents aspect de nos actions de formation (amont, aval, etc.).


Armand DE COUSSERGUES, Président de l'Institut Supérieur de l'Environnement