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Le suivi annuel

Procédure de suivi annuel

Le certificat du label étant valable 12 mois, les organismes de formation ayant ouvert un cycle de label de 4 ans doivent procéder chaque année au renouvellement de leur certificat, dans le cadre de la procédure de suivi annuel.



Une contrôle annuel des principaux critères

Au terme de la validité du premier certificat d’agrément, vous perdez votre droit d’utilisation du label. Pour pouvoir continuer à bénéficier du label, vous devez procéder à un suivi annuel.

Ce suivi annuel a pour objectif de contrôler que votre organisme de formation satisfait toujours aux principaux critères du label.

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Audit par visio-conférence

Dans le cadre du suivi annuel du label, un audit de suivi est réalisé par visio-conférence. Toutefois, Qualit’EnR se réserve le droit à tout moment de réaliser des audits sur site en cas de retours négatifs de stagiaires ou portant atteinte à l’intégrité du label.

Au terme du suivi annuel, si toutes les conditions sont satisfaites, vous recevez un nouveau certificat d’agrément couvrant une nouvelle période d'un an, et ce sans discontinuité avec les périodes précédentes.
Dans le cas contraire, vous ne pourrez plus faire usage du label « Parcours Formation Durable » pour la période concernée et devrez faire une demande initiale pour ouvrir un nouveau cycle d'agrément.

Fin de cycle et révision

L’organisme de formation arrivant au terme de la validité globale du cycle du label (4 ans) doit déposer un dossier de demande de révision auprès de Qualit’EnR, et satisfaire aux mêmes exigences qu’une demande initiale.


Pour en savoir plus, consultez le Référentiel du label "Parcours Formation Durable".